Conditions générales de vente entretien d’aquarium

PRIX :

Les prix sont exonéré de TVA, ils sont donc hors taxe. T.V.A. non applicable, art. 293 B du CGI. Les tarifs des prestations de service ne comprennent pas les accessoires ni les poissons. Tout déplacement sans prestation effectuée est facturé 20€ (client absent). Le déplacement est inclus dans les tarifs, sauf les 24, 25, 31 décembre et 1er janvier 50€ de plus.

PAIEMENT :

Toutes les factures de prestations de service sont payables au comptant en espèces ou en carte bancaire (chèques refusés), le jour de la prestation.

Toutes les commandes de matériel et/ou de poissons sont payables comme ceci : 30% d’acompte à la commande, le solde à la livraison.

J’accepte les paiements :

  • – en espèces sur place.
  • – en cartes CB, Visa, MasterCard, VisaElectron, Maestro et AmericanExpress sur place et par téléphone.
  • – par smartphone via l’application Lydia sur place et à distance.
  • – en ligne via un formulaire CB sécurisé, (demandez moi le lien, il sera envoyé par mail ou SMS) sur place et à distance.

LIVRAISON :

La livraison de produits indispensables pour l’aquarium est possible. Les livraisons sont effectuées dans les départements de la ville de Paris, des Yvelines, de l’Essonne, des Hauts de Seine, et du Val d’Oise avec une participation forfaitaire de 20€. Pour les autres départements participation sur devis.

OBLIGATIONS DU CLIENT :

Le client doit s’assurer de disposer d’une arrivée d’eau chaude et d’eau froide en état de marche le jour de la prestation.

RESPONSABILITÉ DE L’ENTREPRISE B1JAMIN.FR :

Aucune garantie n’est donnée sur le vivant, en conséquence l’entreprise B1jamin.fr ne pourra être tenue pour responsable des éventuelles pertes de vivant.

DÉMÉNAGEMENT :

Les déménagements sont effectués avec la conservation de la majorité de l’eau de l’aquarium, ainsi que la conservation totale des masses de filtration.

POUR LES CLIENTS PROFESSIONNELS :

Conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com., tout retard de paiement entraine de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES :

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente AVANT la signature du devis.