Dans les deux cas, il s’agit d’une somme d’argent versée en avance lors d’une commande ou la conclusion d’un contrat de vente. Selon la nature de cette somme (acompte ou arrhes), les conséquences ne seront pas les mêmes : avance récupérable ou non, possibilité d’annuler la commande ou non.
Concernant B1jamin.fr, les avances demandées pour les prestations de services (garde d’animaux) sont des arrhes. Vous pouvez annuler votre réservation, mais la somme versée restera acquise à B1jamin.fr
Les avances pour des commandes de biens (aquariums, matériel, poissons…) sont en général des acomptes. Cela vous engage à finaliser la commande et à payer la totalité quoi qu’il arrive.
Acompte
L’acompte implique un engagement ferme du vendeur et de l’acheteur concernant l’obligation d’acheter pour le consommateur et celle de fournir la marchandise pour le commerçant. La commande ne peut pas être annulée.
L’acompte constitue un premier versement à valoir sur un achat. Il n’y a pas de possibilité de dédit : le consommateur ou le professionnel peut être condamné à payer des dommages-intérêts s’il se rétracte.
Arrhes
Après le versement d’arrhes, il est possible d’annuler la commande : que ce soit l’acheteur ou le vendeur, aucun ne peut être contraint à exécuter le contrat.
En revanche, les sommes versées en avance sont perdues, sauf dispositions contraires explicitement prévues au contrat.
Si le vendeur ne livre pas ou n’exécute pas la prestation sur laquelle il s’est engagé, il peut être condamné à rembourser au consommateur le double des arrhes versées.
